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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTARS DE BOURGOGNE
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SAVEURS DES TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVEURS DES TERROIRS
NECTARS DE BOURGOGNE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4173814
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2025
SAVEURS DES TERROIRS de NECTARS DE BOURGOGNE

Présentation de la marque SAVEURS DES TERROIRS

Déposée par voie électronique le 15 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTARS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVEURS DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTARS DE BOURGOGNE domicilié(e) 1 impasse des Gillées - 21190 - MERCEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 903 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SAVEURS DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DES TERROIRS arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

NECTARS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Nectars DE BOURGOGNE , CASSIS ATTITUDE , NECTARS DE BOURGOGNE , SAVEURS DES TERROIRS


NECTARS DE BOURGOGNE, Société à responsabilité limitée - 1 impasse des Gillées - 21190 - MERCEUIL - France - SIREN 453903791


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; confitures ; conserves de fruits ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits confits ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; gelées comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; zestes de fruits ; produits laitiers ; yaourt ; potages ;

Pâtisseries ; confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; moutardes ; vinaigres ; sauces [condiments] ; sucreries ; gâteaux ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; bonbons ; caramels [bonbons] ; chocolat ; chutneys [condiments] ; condiments ; sucreries ; coulis de fruits [sauces] ; fruits à coque enrobés de chocolat ; poivre ; biscuits ; pâtes de fruits [confiserie] ; crèmes à tartiner à base de caramel, de chocolat, de cacao ;

Bières ; limonades ; nectars de fruits ; boissons à base de fruits ; apéritifs sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; sorbets [boissons] ; jus de légumes ; nectars de légumes ;

Boissons alcoolisées contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; liqueurs.